Arrêté du 25 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins <BR>

J.O. 36 du 12 février 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 25 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

NOR : AGRM0500310A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité en date du 25 janvier 2005, l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination des membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :

Dans la catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins, M. Dominique Blanchard devient titulaire, en remplacement de M. Ange Briant ;

Comme représentants du conseil du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Languedoc-Roussillon, M. Henri Gronzio devient titulaire, en remplacement de M. Dominique Blanchard, M. Jean-Marie Avallone devient titulaire, en remplacement de M. Guy Mirete, M. Marc Baux devient suppléant, en remplacement de M. Serge Perez, et M. Denis Moreno devient suppléant, en remplacement de M. Gilbert Blasco.